Loading color scheme

PLU en cours

Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - PLUi - de la communauté de communes des Cévennes au Mont Lozère définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de concertation:
Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire, séance ordinaire du 20 mars 2025


Dans le cadre de sa compétence d'aménagement de l'espace, la Communauté de communes assure l'élaboration des documents d'urbanisme 
(PLU ou carte communale), en lien avec les communes, notamment lorsque celles-ci ont commencé leur procédure avant le 01/01/2017.

PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DES CEVENNES DES HAUTS GARDONS

IMG MOD CEV HT GARDON2025 04 28 a 101638

1ère MODIFICATION SIMPLIFIÉE

Plan Local d’Urbanisme approuvé le 25 mai 2023

Modification simplifiée n°1 du 13 février 2025

Délibération du conseil communautaire du 10/04/2025 portant sur la prescription et la définition des modalités de la mise à disposition du public relatives à la modification simplifiée n°1 PLUi des Cévennes des Hauts Gardons

1- Rapport de présentation (pièce 1) document provisoire du 13/02/2025


PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE PONT DE MONTVERT – SUD MONT LOZERE

bandeau PDM

1 ère MODIFICATION SIMPLIFIEE

Plan Local d’Urbanisme approuvé le 8 décembre 2022

Modification simplifiée n°1 du 21 octobre 2024

MAITRE D’OUVRAGE Communauté des Communes des Cévennes au Mont Lozère

1- Rapport de Présentation (Pièce 1)

2- Documents graphique après modification :
a. Plan de zonage général (pièce 4b.1)
b. Plan de zonage des hameaux : le Pont de Montvert (pièce 4b.2)

Publish modules to the "offcanvs" position.