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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

DES CÉVENNES AU MONT LOZÈRE

Délibération 2016

Date Objet N° délibération
28/01/16 Maison de Services au Public : Demande de subvention 2016_001
Local économique de St Frézal de Ventalon : Demande de subvention 2016_002
Presbytère de Fraissinet de Lozère : Demande de subvention 2016_003
Désignation de représentants : Commissions de travail 2016_004BIS
Désignation de représentants : Maison de l'Emploi de la Lozère 2016_005
Désignation de représentants : Mission Locale 2016_006
Désignation de représentants : Asso. Défenses ligne Paris/Nîmes 2016_007
Désignation de représentants : Asa DFCI du Canton du Pont de Montvert 2016_008
Désignation de représentant : Lozère Ingénierie 2016_009
Désignation de représentants : SCIC Le Relais de L'espinas 2016_010
Désignation de représentants : ATCC 2016_011
Désignation de représentant : Commission énergie du SDEE 2016_012
Office de Tourisme : Motion de soutien 2016_013
Tourisme : Vitrine Cévennes Tourisme 2016_014
Taxe de séjour : Modification 2016_015
SPANC : Convention de partenariat 2016_016
Transport à la demande : Modification des conditions d'utilisation 2016_017
Réhabilitation de la Cure du Pont de Montvert : Attribution des lots 2016_018
Désignation de représentants : Collège du Trenze à Vialas 2016_019
Fixation des indemnités de fonction du Président et Vice-présidents 2016_020

Date Objet N° délibération
25/02/16 Transport à la demande : Conditions d'utilisation 2016_021
SPANC : Modification de la délibération 2015_ 2016_022
Réhabilitation Cure du Pont de Montvert : Convention APL Etat/Bailleur 2016_023
SPANC : Règlement du service 2016_024
Réhabilitation Cure du Pont de Montvert : Plan de financement et Prêt PLS 2016_025

Date Objet N° délibération
24/03/16 Compte de gestion 2015 : CCCML 2016_026
Compte de gestion 2015 : ZAE de Masméjean 2016_027
Compte de gestion 2015 : La Cure 2016_028
Compte de gestion 2015 : Enfance et Jeunesse 2016_029
Compte Administratif 2015 : CCCML 2016_030
Compte Administratif 2015 : La Cure 2016_031
Compte Administratif 2015 : Enfance et Jeunesse 2016_032
Compte Administratif 2015 : ZAE de Masméjean 2016_033
Fixation des taux des taxes directes locales 2016 2016_034
Budget primitif 2016 : CCCML 2016_035
Budget primitif 2016 : Enfance et Jeunesse 2016_036
Budget primitif 2016 : La Cure 2016_037
Budget primitif 2016 : Zae de Masméjean 2016_038
Subvention 2016 : Association des Métiers d'Art en Cévennes 2016_039
Subventions 2016 2016_040
Hameau de l'Espinas : Défense des intérêts de la CCCML 2016_041

Date Objet N° délibération
28/04/16 Election d'un Vice-président 2016_042
Désignation de représentants : Office de Tourisme Intercommunal Des Cévennes au Mont Lozère 2016_043
Disparition des services entreprises et particuliers des impôts de Florac : Motion de soutien 2016_044
Groupe de travail "Modification de périmètre" : Remplacement d'un délégué communautaire 2016_045
Fusion intercommunalité : Procédure de droit commun 2016_046
Syndicat Mixte Pays Cévennes : Défense des intérêts de la CCCML 2016_047
ZAE de Masméjean : Autorisation d'aménagement 2016_048

Date Objet N° délibération
26/05/16 Désignation de représentants : ASA DFCI 2016_049
Gendarmerie : Cession foncière 2016_050

Date Objet N° délibération
30/06/16 MSAP : Subvention 2016 2016_051
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_052
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_053
Contrat Educatif Local : Subventions 2016 2016_054
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_055
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_056
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_057
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_058
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_059
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_060
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_061
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_062
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_063
Fonds de Compensation et de Péréquation des Ressources Communales et Intercommunales 2016_064
Désignation de représentants : Commission de travail 2016_065
Désignation de représentants : ATCC 2016_066
Désignation de représentants : SM Pays Cévennes 2016_067
Intérêt communautaire : Modification des statuts 2016_068
Cure du Pont de Montvert : Avenant n°1 - Maitrise d'œuvre 2016_069
ZAE de Masméjean : Attribution des travaux 2016_070
ZAE de Masméjean : Cession de terrains 2016_071
SDCI : Avis du conseil communautaire 2016_072
Gendarmerie : Gestion des locaux 2016_073
Cure du Pont de Montvert : modification du plan de financement 2016_074

Interview Camille Lecat

Camille LECAT, Maire de Saint Andéol de Clerguemort, premier Vice-Président de la Communauté de Communes des Cévennes au Mont-Lozère :

« Pour faire face à la complexification des normes, pour peser dans les futures grandes communautés de communes, pour économiser par la mutualisation des services et pour porter les projets d’investissement, il nous fallait unir nos forces.

Le fait que les habitants des deux communes partagent beaucoup de choses, nous a facilité la tâche et le choix de la fusion a été rapide. Nous étions mûrs pour cela et il ne fallait pas rester figés face au tsunami des baisses de dotation d’Etat. Le travail ne fait que commencer et les modalités pratiques de la fusion vont être dans les premiers temps un vrai défi pour les agents et les élus. En rapport avec notre structure d’habitat dispersé, notre objectif est de fonctionner en réseau. La télétransmission des actes administratifs ainsi que celle des paiements et encaissements va dans ce sens et nous devrons poursuivre par un archivage numérique de qualité puis une mise en réseau des systèmes informatiques de chaque mairie déléguée.

J’insiste enfin sur un dernier point, les deux conseils municipaux ont choisi à l’unanimité d’installer le chef-lieu à l’Espinas. C’est une manière de dire que c’est une union pour créer quelque chose de nouveau. C’est une manière de projeter un service municipal futur qui allie qualité et proximité. Malgré de nombreuses situations existantes où le chef-lieu diffère du siège de la mairie, malgré l’absence de définition juridique de ce qu’est un chef-lieu, et s’appuyant sur une jurisprudence obsolète, L’Etat dans un réflexe génétiquement jacobin, refuse qu’un chef-lieu puisse être une ruine à reconstruire alors qu’il n’y a pas plus beau comme symbole de renouveau. Quel que soit le lieu que le Préfet arrêtera comme chef-lieu, nous ferons en sorte que l’on puisse organiser à l’Espinas tout ou partie des conseils municipaux afin que la population de chaque commune déléguée puisse aisément y assister et s’y rencontrer. » 

Camille LECAT

Interview Alain Ventura

Alain VENTURA, Maire de Saint Frézal de Ventalon, troisième Vice-Président de la Communauté de Communes des Cévennes au Mont-Lozère :

« Pour sûr, ce sont de belles fiançailles qui ont été officialisées par nos deux communes en ce samedi 21 novembre 2015.

Cette union, qui va être scellée par M. le Préfet de Lozère le 1er janvier 2016, représente un moment fort pour nos deux collectivités. L’une et l’autre ont l’habitude, depuis de nombreuses années, de travailler ensemble et possèdent le même type de territoire caractérisé par une multitude de hameaux dispersés sans aucun bourg centre.

Par ailleurs elles partagent la même vision de l’avenir, avec la ferme volonté de maintenir en place les populations et d’en accueillir de nouvelles.

Tout cela passe par l’ancrage et le développement des services de proximité (école, crèche, transport à la demande, aide à la personne…), la reconquête agricole, l’aide à la mise en place d’activités nouvelles (telle l’implantation de l’Ecole de la Pierre Sèche à l’Espinas), l’offre accrue de logements…

À nous unir nous n’avions qu’à y gagner et c’est ce qu’ont bien compris les habitants qui, à une large majorité, ont participé au choix du nom de la commune nouvelle. Qu’ils en soient ici chaleureusement remerciés.

Alors oui, ce samedi fut un beau jour de fiançailles. La nature elle-même l’avait bien compris : au sortir de la Mairie, telle une pluie de fleurs, les premiers flocons de la saison sont tombés sur nos têtes, comme pour saluer dignement cet heureux événement ».  

Alain VENTURA

Délibérations 2015

Date Objet N° délibération
22/01/15 Espinas - Ruines : Avenant 3 au lot 2 - Charpente, Couverture, Zingu 2015_001BIS
Espinas - Ruines : Avenant 2 au lot 1 - Maçonnerie 2015_002BIS
Espinas - Ruines : Avenant 4 au lot 2 - Couverture, Charpente et zin 2015_003BIS
Espinas - Sentier d'interprétation : Convention de passage 2015_004BIS
Assurance Statutaire : Adhésion 2015_005BIS
Taux d'avancement de grade 2015_006BIS
Maison des Services au Public : Demande de subvention 2015_007BIS
Enfance et Jeunesse : Commissaire aux comptes 2015_008BIS
Presbytère de Fraissinet de Lozère : Consultation pour maîtrise d'oe 2015_009BIS
Parc National des Cévennes : Convention d'application 2014/2016 2015_010
Commission finances : Création 2015_011
Confirmation adhésion au seul Gal de l'ATCC 2015_012

 

Date Objet N° délibération
26/02/15 ASA DFCI : Subvention 2015 2015_013
Transfert de compétence : MAEC/PAEC et Terra Rural 2015_014BIS
Enfance et Jeunesse : Subvention exceptionnelle 2015_015

Date Objet N° délibération
26/03/15 Sentiers de randonnée : Modification sentier n°10 Tras Lou Serre 2015_016
Transport à la demande : Conditions d'utilisation 2015_017
Enfance et Jeunesse : Modification délibération du 26/01/2011 2015_018
Compte de gestion 2014 : CCCML 2015_019
Compte de gestion 2014 : Maison de Marie 2015_020
Compte de gestion 2014 : ZAE de Masméjean 2015_021
Compte de gestion 2014 : La Cure 2015_022
Compte de gestion 2014 : Enfance et Jeunesse 2015_023
Compte Administratif 2014 : CCCML 2015_024
Compte administratif 2014 : Maison de Marie 2015_025
Compte administratif 2014 : ZAE de Masméjean 2015_026
Compte administratif 2014 : La Cure 2015_027
Compte administratif 2014 : Enfance et Jeunesse 2015_028
Affectaion de résultat 2014 : Maison de Marie 2015_029
Fixation des taux des taxes directes locales 2015 2015_030
Budget primitif 2015 : CCCML 2015_031
Budget primitif 2015 : ZAE de Masméjean 2015_032
Budget primitif 2015 : Enfance et Jeunesse 2015_033
Budget primitif 2015 : La Cure 2015_034
Subventions 2015 2015_035
ZAE de Masméjean : Cession lot n°2 2015_036BIS
ZAE de Masméjean : Cession lot n°1 2015_037BIS

Date Objet N° délibération
24/04/15 ZAE de Masméjean : Modification du cahier des charges de cession 2015_038
Fondation du Patrimoine : Renouvellement d'adhésion 2015_039
Subvention 2015 2015_040

Date Objet N° délibération
21/05/15 Espinas - Ruines : Avenant 3 au lot 1 - Maçonnerie 2015_041
Espinas - Ruines : Avenant 5 au lot 2 - Charpente, Couverture, Zinguerie 2015_042
Espinas - Ruines : Avenant 1 aux lots 4&7 - Menuiserie extérieures et intérieures bois 2015_043
Espinas - Ruines : Avenant 1 au lot 5 - Serrurerie 2015_044BIS
Espinas - Ruines : Avenant 1 au lot 6 - Doublage, Cloisons et Peinture 2015_045
Espinas - Ruines : Avenant 1 au lot 8 - Electricité 2015_046
Espinas - Ruines : Avenant 2 au lot 9 - Plomberie, Sanitaire et Chauffage 2015_047
Espinas - Ruines : Avenant 3 au lot 9 - Plomberie, Sanitaire et Chauffage 2015_048
Espinas - Ruines : Avenant 1 au lot 11 - Pierres sèches 2015_049
Sentiers de randonnée : Restructuration et promotion des itinéraires 2015_050
Maison des Services Au Public : Demande de subvention 2015_051
Association Châtaigne et Marrons : Adhésion 2015 2015_052
Groupe de travail : Modification de périmètre 2015_053
Budget principal : Décision modificative 1 2015_054
Safer LR : Emprise foncière 2015_055BIS

Date Objet N° délibération
25/06/15 Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_056BIS
Fonds de Compensation et de Péréquation des Ressources Communales et Intercommunales 2015_057
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_058
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_059
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_060
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_061
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_062
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_063
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_064
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_065
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_066
Espinas : Avenant n°1 au bail professionnel 2015_067
Espinas : Convention d'utilisation d'un local 2015_068
Fonds de concours : Attribution 2015_069
Office de Tourisme : Avenant à la convention d'objectifs 2015_070
Fixation du chef-lieu provisore de la nouvelle Région 2015_071

Date Objet N° délibération
23/07/15 ATCC : désignation de représentants 2015_072
Sentiers de randonnée : PDESI 2015_073
ZAE de Masméjean : lancement 2° tranche 2015_074
Budget annexe ZAE de Masméjean : DM1 2015_075BIS
Presbytère de Fraissinet de Lozère : Attribution de la maîtrise d'œuvre 2015_076
Gendarmerie : Avenant n°2 à la maîtrise d'œuvre 2015_077
Extension du périmètre communautaire 2015_078
Extension du périmètre communautaire 2015_079
Pays Cévennes : Retrait du syndicat 2015_080

Date Objet N° délibération
24/09/15 Presbytère Fraissinet de Lozère : Demande de financement 2015_081
Local économique à St Frézal de Ventalon : Présentation projet 2015_082
Fusion / Extension de périmètre : Avis du conseil 2015_083
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_084
Ligne de trésorerie : Renouvellement 2015_085
Contrat Territorial : fiches projets 2015-2017 2015_086
Régime indemnitaire : Modification 2015_087
Construction d'une caserne de gendarmerie : Avenant n°1 au lot 8 2015_088
Local économique St Frézal de Ventalon : Convention de mise à disposition 2015_089
Taxe de séjour : Mise en oeuvre 2015_090
Taxe de séjour : Convention de partenariat 2015_091
Ressources humaines : Création de poste 2015_092

Date Objet N° délibération
22/10/15 Ressources humaines : Convention de mise à disposition 2015_093
Projet "Les Bastides" : Création d'un Copil 2015_094
Fonds de concours : Attribution 2015_095
Budget annexe ZAE de Masméjean : DM2 2015_096
Ressources humaines : Mise en place de l'entretien professionnel 2015_097
Schéma Départemental de Coopération Intercommunal : Avis du conseil 2015_098
Taxe de séjour : Mise en œuvre 2015_099
Relais Bistrot Espinas : Règlement facture 2015_100

Date Objet N° délibération
26/11/15 Budget annexe Enfance et Jeunesse : DM1 2015_101
Budget annexe ZAE de Masméjean - DM3 2015_102
Budget principal : DM2 2015_103
Ressources humaines : taux d'avancement de grade 2016 2015_104
Maison des Services au Public : Modification d'ouverture 2015_105
Contrat territorial : fiches projets 2015-2017 2015_106
Zae de Masméjean : Attribution de maîtrise d'œuvre 2015_107
SPANC : Retrait compétence du SM Pays Cévennes 2015_108

KIOSQUE

Bulletin communautaire 1

Le Vent des Bancels n°130

Le Vent des Bancels n°131

À voir aussi

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