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NEWS

  • Nouvelle antenne MSAP

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    Une nouvelle antenne de Maison de services au public s'est ouverte à Saint Germain de Calberte.
    Les horaires et informations sont disponibles >>>>ICI

Le Collet de Dèze

Le Collet-de-Dèze France prévisions du jour

Délibération 2016

Date Objet N° délibération
28/01/16 Maison de Services au Public : Demande de subvention 2016_001
Local économique de St Frézal de Ventalon : Demande de subvention 2016_002
Presbytère de Fraissinet de Lozère : Demande de subvention 2016_003
Désignation de représentants : Commissions de travail 2016_004BIS
Désignation de représentants : Maison de l'Emploi de la Lozère 2016_005
Désignation de représentants : Mission Locale 2016_006
Désignation de représentants : Asso. Défenses ligne Paris/Nîmes 2016_007
Désignation de représentants : Asa DFCI du Canton du Pont de Montvert 2016_008
Désignation de représentant : Lozère Ingénierie 2016_009
Désignation de représentants : SCIC Le Relais de L'espinas 2016_010
Désignation de représentants : ATCC 2016_011
Désignation de représentant : Commission énergie du SDEE 2016_012
Office de Tourisme : Motion de soutien 2016_013
Tourisme : Vitrine Cévennes Tourisme 2016_014
Taxe de séjour : Modification 2016_015
SPANC : Convention de partenariat 2016_016
Transport à la demande : Modification des conditions d'utilisation 2016_017
Réhabilitation de la Cure du Pont de Montvert : Attribution des lots 2016_018
Désignation de représentants : Collège du Trenze à Vialas 2016_019
Fixation des indemnités de fonction du Président et Vice-présidents 2016_020

Date Objet N° délibération
25/02/16 Transport à la demande : Conditions d'utilisation 2016_021
SPANC : Modification de la délibération 2015_ 2016_022
Réhabilitation Cure du Pont de Montvert : Convention APL Etat/Bailleur 2016_023
SPANC : Règlement du service 2016_024
Réhabilitation Cure du Pont de Montvert : Plan de financement et Prêt PLS 2016_025

Date Objet N° délibération
24/03/16 Compte de gestion 2015 : CCCML 2016_026
Compte de gestion 2015 : ZAE de Masméjean 2016_027
Compte de gestion 2015 : La Cure 2016_028
Compte de gestion 2015 : Enfance et Jeunesse 2016_029
Compte Administratif 2015 : CCCML 2016_030
Compte Administratif 2015 : La Cure 2016_031
Compte Administratif 2015 : Enfance et Jeunesse 2016_032
Compte Administratif 2015 : ZAE de Masméjean 2016_033
Fixation des taux des taxes directes locales 2016 2016_034
Budget primitif 2016 : CCCML 2016_035
Budget primitif 2016 : Enfance et Jeunesse 2016_036
Budget primitif 2016 : La Cure 2016_037
Budget primitif 2016 : Zae de Masméjean 2016_038
Subvention 2016 : Association des Métiers d'Art en Cévennes 2016_039
Subventions 2016 2016_040
Hameau de l'Espinas : Défense des intérêts de la CCCML 2016_041

Date Objet N° délibération
28/04/16 Election d'un Vice-président 2016_042
Désignation de représentants : Office de Tourisme Intercommunal Des Cévennes au Mont Lozère 2016_043
Disparition des services entreprises et particuliers des impôts de Florac : Motion de soutien 2016_044
Groupe de travail "Modification de périmètre" : Remplacement d'un délégué communautaire 2016_045
Fusion intercommunalité : Procédure de droit commun 2016_046
Syndicat Mixte Pays Cévennes : Défense des intérêts de la CCCML 2016_047
ZAE de Masméjean : Autorisation d'aménagement 2016_048

Date Objet N° délibération
26/05/16 Désignation de représentants : ASA DFCI 2016_049
Gendarmerie : Cession foncière 2016_050

Date Objet N° délibération
30/06/16 MSAP : Subvention 2016 2016_051
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_052
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_053
Contrat Educatif Local : Subventions 2016 2016_054
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_055
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_056
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_057
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_058
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_059
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_060
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_061
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_062
Contrat Educatif Local : Subvention 2016 2016_063
Fonds de Compensation et de Péréquation des Ressources Communales et Intercommunales 2016_064
Désignation de représentants : Commission de travail 2016_065
Désignation de représentants : ATCC 2016_066
Désignation de représentants : SM Pays Cévennes 2016_067
Intérêt communautaire : Modification des statuts 2016_068
Cure du Pont de Montvert : Avenant n°1 - Maitrise d'œuvre 2016_069
ZAE de Masméjean : Attribution des travaux 2016_070
ZAE de Masméjean : Cession de terrains 2016_071
SDCI : Avis du conseil communautaire 2016_072
Gendarmerie : Gestion des locaux 2016_073
Cure du Pont de Montvert : modification du plan de financement 2016_074