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NEWS

  • 1,2,3 Forêt!

    201312 Florac Lempezou

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    Programme détaillé en cours de définition !

Le Collet de Dèze

Le Collet-de-Dèze France prévisions du jour

Délibérations 2015

Date Objet N° délibération
22/01/15 Espinas - Ruines : Avenant 3 au lot 2 - Charpente, Couverture, Zingu 2015_001BIS
Espinas - Ruines : Avenant 2 au lot 1 - Maçonnerie 2015_002BIS
Espinas - Ruines : Avenant 4 au lot 2 - Couverture, Charpente et zin 2015_003BIS
Espinas - Sentier d'interprétation : Convention de passage 2015_004BIS
Assurance Statutaire : Adhésion 2015_005BIS
Taux d'avancement de grade 2015_006BIS
Maison des Services au Public : Demande de subvention 2015_007BIS
Enfance et Jeunesse : Commissaire aux comptes 2015_008BIS
Presbytère de Fraissinet de Lozère : Consultation pour maîtrise d'oe 2015_009BIS
Parc National des Cévennes : Convention d'application 2014/2016 2015_010
Commission finances : Création 2015_011
Confirmation adhésion au seul Gal de l'ATCC 2015_012

 

Date Objet N° délibération
26/02/15 ASA DFCI : Subvention 2015 2015_013
Transfert de compétence : MAEC/PAEC et Terra Rural 2015_014BIS
Enfance et Jeunesse : Subvention exceptionnelle 2015_015

Date Objet N° délibération
26/03/15 Sentiers de randonnée : Modification sentier n°10 Tras Lou Serre 2015_016
Transport à la demande : Conditions d'utilisation 2015_017
Enfance et Jeunesse : Modification délibération du 26/01/2011 2015_018
Compte de gestion 2014 : CCCML 2015_019
Compte de gestion 2014 : Maison de Marie 2015_020
Compte de gestion 2014 : ZAE de Masméjean 2015_021
Compte de gestion 2014 : La Cure 2015_022
Compte de gestion 2014 : Enfance et Jeunesse 2015_023
Compte Administratif 2014 : CCCML 2015_024
Compte administratif 2014 : Maison de Marie 2015_025
Compte administratif 2014 : ZAE de Masméjean 2015_026
Compte administratif 2014 : La Cure 2015_027
Compte administratif 2014 : Enfance et Jeunesse 2015_028
Affectaion de résultat 2014 : Maison de Marie 2015_029
Fixation des taux des taxes directes locales 2015 2015_030
Budget primitif 2015 : CCCML 2015_031
Budget primitif 2015 : ZAE de Masméjean 2015_032
Budget primitif 2015 : Enfance et Jeunesse 2015_033
Budget primitif 2015 : La Cure 2015_034
Subventions 2015 2015_035
ZAE de Masméjean : Cession lot n°2 2015_036BIS
ZAE de Masméjean : Cession lot n°1 2015_037BIS

Date Objet N° délibération
24/04/15 ZAE de Masméjean : Modification du cahier des charges de cession 2015_038
Fondation du Patrimoine : Renouvellement d'adhésion 2015_039
Subvention 2015 2015_040

Date Objet N° délibération
21/05/15 Espinas - Ruines : Avenant 3 au lot 1 - Maçonnerie 2015_041
Espinas - Ruines : Avenant 5 au lot 2 - Charpente, Couverture, Zinguerie 2015_042
Espinas - Ruines : Avenant 1 aux lots 4&7 - Menuiserie extérieures et intérieures bois 2015_043
Espinas - Ruines : Avenant 1 au lot 5 - Serrurerie 2015_044BIS
Espinas - Ruines : Avenant 1 au lot 6 - Doublage, Cloisons et Peinture 2015_045
Espinas - Ruines : Avenant 1 au lot 8 - Electricité 2015_046
Espinas - Ruines : Avenant 2 au lot 9 - Plomberie, Sanitaire et Chauffage 2015_047
Espinas - Ruines : Avenant 3 au lot 9 - Plomberie, Sanitaire et Chauffage 2015_048
Espinas - Ruines : Avenant 1 au lot 11 - Pierres sèches 2015_049
Sentiers de randonnée : Restructuration et promotion des itinéraires 2015_050
Maison des Services Au Public : Demande de subvention 2015_051
Association Châtaigne et Marrons : Adhésion 2015 2015_052
Groupe de travail : Modification de périmètre 2015_053
Budget principal : Décision modificative 1 2015_054
Safer LR : Emprise foncière 2015_055BIS

Date Objet N° délibération
25/06/15 Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_056BIS
Fonds de Compensation et de Péréquation des Ressources Communales et Intercommunales 2015_057
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_058
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_059
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_060
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_061
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_062
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_063
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_064
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_065
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_066
Espinas : Avenant n°1 au bail professionnel 2015_067
Espinas : Convention d'utilisation d'un local 2015_068
Fonds de concours : Attribution 2015_069
Office de Tourisme : Avenant à la convention d'objectifs 2015_070
Fixation du chef-lieu provisore de la nouvelle Région 2015_071

Date Objet N° délibération
23/07/15 ATCC : désignation de représentants 2015_072
Sentiers de randonnée : PDESI 2015_073
ZAE de Masméjean : lancement 2° tranche 2015_074
Budget annexe ZAE de Masméjean : DM1 2015_075BIS
Presbytère de Fraissinet de Lozère : Attribution de la maîtrise d'œuvre 2015_076
Gendarmerie : Avenant n°2 à la maîtrise d'œuvre 2015_077
Extension du périmètre communautaire 2015_078
Extension du périmètre communautaire 2015_079
Pays Cévennes : Retrait du syndicat 2015_080

Date Objet N° délibération
24/09/15 Presbytère Fraissinet de Lozère : Demande de financement 2015_081
Local économique à St Frézal de Ventalon : Présentation projet 2015_082
Fusion / Extension de périmètre : Avis du conseil 2015_083
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2015_084
Ligne de trésorerie : Renouvellement 2015_085
Contrat Territorial : fiches projets 2015-2017 2015_086
Régime indemnitaire : Modification 2015_087
Construction d'une caserne de gendarmerie : Avenant n°1 au lot 8 2015_088
Local économique St Frézal de Ventalon : Convention de mise à disposition 2015_089
Taxe de séjour : Mise en oeuvre 2015_090
Taxe de séjour : Convention de partenariat 2015_091
Ressources humaines : Création de poste 2015_092

Date Objet N° délibération
22/10/15 Ressources humaines : Convention de mise à disposition 2015_093
Projet "Les Bastides" : Création d'un Copil 2015_094
Fonds de concours : Attribution 2015_095
Budget annexe ZAE de Masméjean : DM2 2015_096
Ressources humaines : Mise en place de l'entretien professionnel 2015_097
Schéma Départemental de Coopération Intercommunal : Avis du conseil 2015_098
Taxe de séjour : Mise en œuvre 2015_099
Relais Bistrot Espinas : Règlement facture 2015_100

Date Objet N° délibération
26/11/15 Budget annexe Enfance et Jeunesse : DM1 2015_101
Budget annexe ZAE de Masméjean - DM3 2015_102
Budget principal : DM2 2015_103
Ressources humaines : taux d'avancement de grade 2016 2015_104
Maison des Services au Public : Modification d'ouverture 2015_105
Contrat territorial : fiches projets 2015-2017 2015_106
Zae de Masméjean : Attribution de maîtrise d'œuvre 2015_107
SPANC : Retrait compétence du SM Pays Cévennes 2015_108