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NEWS

  • 1,2,3 Forêt!

    201312 Florac Lempezou

    Venez découvrir la forêt sous toutes ces facettes et partager les différents rôles joués par la forêt sur notre territoire : rôle économique, rôle environnemental et rôle social. A travers des animations diverses et variées (visite de forêts, ateliers pour les enfants, démonstration des métiers du bois, ...), vous êtes invité à partir à la découverte d’un monde passionnant.
    Gratuit, tous publics.
    Deux lieux : Meyrueis et Ste Croix Vallée Française les samedi 4 et dimanche 5 mai 2019.
    Programme détaillé en cours de définition !

Le Collet de Dèze

Le Collet-de-Dèze France prévisions du jour

Délibérations 2011

Date Objet N° délibération
26/01/11 Organisation formation à la cyber base par la CC 2011-001
Emission d'un titre au compte 7078 sur le budget 2011 2011-002
Fixation taux sur possibilités avancements de grade 2011-003
Changement d'adresse du Pays des Cévennes 2011-004
Intégration CC Cévennes Hauts Gardons contrat enfance jeunesse 2011-005
Subvention fonctionnement à l'association "trait d'union" 2011-006
Supression de postes 2011-007
Acquisition du Presbytère du Pont de Montvert 2011-008
Demande subvention de la DETR 2011 pour fonctionnement RSP 2011-009
Délégation de compétence "transport" au SIVOM Sources du Tarn et ML 2011-010
Demande subvention de la DETR 2011 pour fonctionnement MDE 2011-011
Construction caserne gendarmerie et logements Pont de Montvert 2011-012
Charges annuelles d'eau du bâtiment Odier 2011-013
Participation financière au spectacle de fin d'année 2011-014
Subvention "trait d'union" part des communes membres de la CC 2011-015

 

Date Objet N° délibération
23/02/11 Vote du compte administratif 2010: budget annexe logement Odier 2011-016
Vote du compte administratif 2010: budget général 2011-017
Approbation compte de gestion: budget annexe logement Odier 2011-018
Approbation compte de gestion: budget général 2011-019
Réhabilitation du Presbytère du Pont de Montvert 2011-020
Projet de développement site touristique "pré du Moulin" 2011-021

 

Date Objet N° délibération
23/03/11 Affectation résultat d'investissement en section de fonctionnement 2011-022
Représentant de la communauté de communes à l'ASA DFCI 2011-023
Convention de partenariat Adda scènes croisées 2011 2011-024
Amortissements de subventions et d'études 2011-025
Subvention à l'office intercommunal de tourisme 2011-026
Demande de subvention DRAC 2011-027
Demande de subvention DRAC 2011-028
Adhésion à Alès Myriapolis agence de développement Alès Cévennes 2011-029

 

Date Objet N° délibération
27/04/11 Vote des taux des 4 taxes 2011-030
Subvention à l'association des "métiers d'art en cévennes" 2011-031
Subvention à l'association "paroles gabales" 2011-032
Accord de principe au programme d'aide à la rénovation thermique 2011-033
Association des bâtisseurs en pierres sèches: projet d'école 2011-034
Tarif cyber-base 2011-035

 

Date Objet N° délibération
25/05/11 Création groupe travail avec projet santé Fraissinet de Lozère 2011-036
Création d'un groupe de travail avec association "trait d'union" 2011-037
Demande de financement Crédit Agricole du Languedoc 2011-038
Aide à la rénovation thermique 2011-039
Acquisition des terrains pour construction caserne gendarmerie 2011-040
Contre la dissolution du SIVU de l'estournal 2011-041
Travaux sur le GR70 Chemin de Stevenson 2011-042
Proposition de schéma intercommunal 2011-043

 

Date Objet N° délibération
29/06/11 Renouvellement du contrat éducatif local 2011-044
Comité de pilotage pour création ZAE Masméjean 2011-045

 

Date Objet N° délibération
27/07/11 Réhabilitation d'un bâtiment en bureau-logement Fraissinet de Lozère 2011-046
Création comité de pilotage projet création maison accueil Fraissinet 2011-047

 

Date Objet N° délibération
28/09/11 Marchés publics: guide des procédures internes 2011-048
Versement des subventions CEL pour actions 2010/2011 2011-049
Prêt PLS "réhabilitation du presbytère du pont de montvert 2011-050
Présentation projet de l'Espinas/accord de principe du conseil 2011-051

 

Date Objet N° délibération
26/10/11 Autorisation d'absence événements familiaux aux agents de collectivité 2011-052
Avenant de prolongation au contrat enfance jeunesse 2011-053
vœu gouvernement renoncer amputation de 1% cotisation formation agents 2011-054
Création d'un budget annexe enfance et jeunesse 2011-055

 

Date Objet N° délibération
23/11/11 Délibération modificative budget logement social section investissement 2011-056
Délibération modificative section de fonctionnement 2011-057
Délibération modificative budget annexe logement social (fonctionnement) 2011-058
Mise à disposition d'un agent pour la commune Fraissinet de Lozère 2011-059
Tarifs Cyber base 2011-060

 

Date Objet N° délibération
14/12/11 Délibération modificative section de fonctionnement 2011-061