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NEWS

  • 1,2,3 Forêt!

    201312 Florac Lempezou

    Venez découvrir la forêt sous toutes ces facettes et partager les différents rôles joués par la forêt sur notre territoire : rôle économique, rôle environnemental et rôle social. A travers des animations diverses et variées (visite de forêts, ateliers pour les enfants, démonstration des métiers du bois, ...), vous êtes invité à partir à la découverte d’un monde passionnant.
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    Programme détaillé en cours de définition !

Le Collet de Dèze

Le Collet-de-Dèze France prévisions du jour

Délibérations 2012

Date Objet N° délibération
25/01/12 Avant projet charte du Parc National des Cévennes 2012-062
Subvention association Trait d'Union 2012-063
Demande subvention DETR 2012 projet Espinas 2012-064
Gendarmerie Pont de Montvert dépôt du permis de construire 2012-065

 

Date Objet N° délibération
29/02/12 Demande subvention DETR 2012 Maison de l'emploi 2012-066
Demande subvention réhabilitation ancien presbytère 2012-067
Demande subvention DETR 2012 fonctionnement RSP 2012-068
Subvention trait d'Union pour la crèche et centres de loisirs 2012 2012-069
Demande subvention DRAC contrat éducatif local 2011/2012 2012-070
Subvention office du tourisme pont de montvert 2012 2012-071
Affectation résultat 2011: budget principal 2012-072
Approbation compte administratif 2011: budget principal 2012-073
Approbation compte administratif 2011: budget annexe logement social 2012-074
Vote compte de gestion 2011/budget annexe logement social 2012-075
Vote compte gestion 2011/budget principal 2012-076
Enfance et jeunesse 2012-077

 

Date Objet N° délibération
28/03/12 RSP pont de montvert: avenant à la convention de labellisation 2012-078
Contrat Educatif Local 2011-2014 2012-079
Vote des quatre taxes locales 2012-080
Avenant convention mandat de délégation maîtrise d'ouvrage gendarmerie 2012-081
Budget général création service pour travaux réhabiliation maison de Marie 2012-082
Crèche de st frézal de ventalon 2012-083
Construction caserne gendarmerie, conditions de location 2012-084
Dénomination groupement de communes touristique 2012-085

 

Date Objet N° délibération
25/04/12 Affectation des résultats 2011 suite à dissolution budget annexe logement social Odier 2012-086
Délibération modificative sur budget principal 2012-087
Subvention complémentaire office du tourisme pont de montvert 2012-088
Dissolution budget annexe logement social Odier 2012-089
Convention ATESAT 2012-090
Travaux aménagement GR 70 de stevenson lieu dit Rieumal 2012-091
Entretien du sentier de la cascade de Rûnes 2012-092
Adhésion au syndicat intercommunal AGEDI 2012-093
Création budget annexe logement 2012-094

 

Date Objet N° délibération
30/05/2012 Autorisation consultation emprunt >90000€ projet espinas école pierre sèche 2012-095
Convention délégation CDG procédure passation convention participation 2012-096
Création budget annexe maison de Marie 2012-097
Clé de répartition pour travaux de la maison de Marie 2012-098
Répartition fond national de Péréquation intercommunal et communal 2012-099
Création budget annexe ZAE Masméjean 2012-100
Consultation des entreprises pour travaux maison de Marie 2012-101
Bail emphytéotique avec Bois 2 mains 2012-102
Réhabilitation hameau espinas: avis conseil communautaire assainissement 2012-103
Association de valorisation espaces causses et cévennes: approbation statut 2012-104
Ligne de trésorerie 2012-105

 

Date Objet N° délibération
27/06/12 Mise à jour procédures internes des marchés publics 2012-106
Prêt PLS "réhabilitation du presbytère du pont de montvert en 2 logements 2012-107
Adhésion au réseau SoLozère et tarifs de la Cyberbase 2012-108
Ligne de trésorerie 2012-109
Décision emprunt pour prêt PLS la Cure 2012-110

 

 

Date Objet N° délibération
25/07/12 Crèche de st frézal de ventalon: transfert deuxième jour d'ouverture 2012-111
Emprunt réhabilitation hameau espinas: école cévenole de la pierre sèche 2012-112
Attribution du marché pour travaux réhabilitation maison de Marie 2012-113

 

Date Objet N° délibération
26/09/12 Charte du PNC: avis conseil communautaire sur projet de charte 2012-114
Délib modificative budget principal: paiement emprunt maison Marie logement 2012-115
Délib modificative budget principal: subv. Fonct.maison Marie atelier 2012-116
Délib modificative budget principal: subv. invest.maison Marie atelier 2012-117
Versement subventions CEL pour actions 2011/2012 2012-118
Tableau de transposition budget principal vers budget annexe maison Marie 2012-119
Délib. Modificative budget princ. Prévision budget Atelier mais.marie-annulée 2012-120
Concours du receveur municipal/attribution indemnité 2012-121
Subv. Trait d'Union fonctionnement crèche et centre loisirs année 2012 2012-122
ZAE Masméjean: approbation cahier des charges et plan financ. Actualisé 2012-123
Clé de répartition poste de coordinateur 2012-124
Contrat enfance jeunesse convention objectifs territoires cevennes 2012-125
Délib. Modificative budget princ. Prévision budget Atelier maison marie 2012-126
Délibération modificative FNPRIC budget principal 2012-127
Délibération modificative FNGIR 2012-128
Commission des marchés publics 2012-129
Création COPIL enfance jeunesse 2012-130

 

 

Date Objet N° délibération
26/10/12 Désignation suppléant du président au COPIL enfance jeunesse 2012-131
Transfert de la valeur des terrains de la ZAE sur le budget annexe 2012-132
ZAE Masméjean: mandat de signature au président pour permis d'aménager 2012-133
DM budget principal: annulation prévisions budgétaires opération 116 2012-134
Election d'un 1er Vice président 2012-135
Approbation du projet de règlement intérieur ZAE Masméjean 2012-136
Election d'un 1er Vice président 2012-137

 

Date Objet N° délibération
23/11/12 Protection sociale complémentaire agents: conv. Participation pour risque 2012-138
Convention concours technique: com. Info sur marché foncier local 2012-139
Détermination prix de vente des parcelles zone artisanale et éco masméjean 2012-140
Construction caserne gendarmerie et logement PDM: gestion des locaux 2012-141
DM09/2012: vote de crédits supplémentaires au compte 1641 budg. Princ. 2012-142