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NEWS

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    201312 Florac Lempezou

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Le Collet de Dèze

Le Collet-de-Dèze France prévisions du jour

Délibérations 2014

Année 2014

Date Objet N° délibération
24/01/14 Budget annexe Maison de Marie - Atelier : DM n°1 à l'exercice 2013 2014_001
Budget principal : décision modificative n°3 à l'exercice 2013 2014_002
Construction d'un hangar à l'Espinas: Avenant n°1 au lot n°3 2014_008
Dispositif "Habiter Mieux" : définition des participations 2014_009
Relais de Service Public : Demande de subvention DETR 2014 2014_010
Maison de l'Emploi : Demande de subvention DETR 2014 2014_011
Taux d'avancement de grade 2014 2014_012
Nouveau découpage cantonal : Positionnement de la CCCML 2014_013
Construction de la Gendarmerie - Attribution des lots 2014_014

 

Date Objet N° délibération
28/02/14 ZAE Masméjean : Consultation pour les travaux de chaussée 2014_015
Lozère Ingénierie : Adhésion et approbation des statuts 2014_016
Association Chataigne et Marrons : Adhésion 2014 2014_017
Budget principal : Ouverture anticipée de crédit d'investissement 2014_018
Parc de contention pour animaux : Prise en charge du surcoût 2014_019
Règlement d'attribution des subventiosn CEL 2014_020
Subvention à l'Office de Tourisme du Pont de Montvert 2014_021
Association Trait d'Union : Nomination d'un commissaire aux compte 2014_022
Construction d'un hangar à l'Espinas : Avenant n°2 au lot 3 2014_023
Equipement pour la dématérialisation PESV2 : DETR 2014 2014_024
Equipement pour la dématérialisation PESV2 : DETR 2014 2014_026

 

 

Date Objet N° délibération
10/04/14 Election du Président 2014_025
Détermination du nombre de Vice-président 2014_027
Election des Vice-présidents et autres membres du bureau 2014_028
délégations au Président et aux membres du bureau 2014_029
Règlement intérieur du conseil communautaire 2014_030
Commission des marchés 2014_031
Copil Enfance et Jeunesse : Désignation des représentants 2014_032
Comité des Financeurs CEL : Désignation des représentants 2014_033
Copil Maison d'Accueil : Désignation des représentants 2014_034
Copil ZAE Masméjean : Désignation des représentants 2014_035
Syndicat Mixte du Pays des Cévennes : Désignation des représentants 2014_036
Maison de l'Emploi de la Lozère : Désignation des représentants 2014_037
GAL Cévennes : Désignation des représentants 2014_038
Mission Locale de la Lozère : Désignation des représentants 2014_039
Comité National d'Action Sociale : Désignation des Représentants 2014_040
Asso. p/défense ligne PARIS/NIMES : Désignation des représentants 2014_041
SPANC du Pays des Cévennes : Désignation des représentants 2014_042
ASA DFCI Canton du Pont de Montvert : Désignation des représentants 2014_043
AVECC : Désignation des représentants 2014_044
Lozère Ingénierie : Désignation des représentants 2014_045
SCIC Le Relais de l'Espinas : Désignation des représentants 2014_046
Désignation du délégué au syndicat intercomunal A GE D I 2014_047
Centre de gestion de la Lozère : Désignation des représentants 2014_048
Redécoupage cantonal : Recours auprès du Conseil d'Etat ANNULE 2014_049
Redécoupage cantonal : Recours auprès du Conseil d'Etat 2014_049BIS
Fixation des indemnités de fonction du Président et Vice-président 2014_050

 

Date Objet N° délibération
24/04/14 Création de poste : Rédacteur Territorial 2014_051
Création de poste : Rédacteur Principal 2° Classe 2014_052
Hameau de l'Espinas : Attribution des lots 2014_053
Réhabilitation de la Maison de Marie : Avenant n°1 au lot 3 2014_054
Construction d'un hangar à l'Espinas : Avenant 1 au lot 5 2014_055
Contrat de bail professionnel : Modification délibération 83-2013 2014_056
Compte de gestion 2013 : CCCML 2014_057
Compte de gestion 2013 : Enfance & Jeunesse 2014_058
Compte de gestion 2013 : La Maison de Marie 2014_059
Compte de gestion 2013 : ZAE de Masméjean 2014_060
Compte de gestion 2013 : Logement la Cure - Pont de Montvert 2014_061
Compte Administratif 2013 : CCCML - 2014 2014_062
Compte Administratif 2013 : Enfance & Jeunesse 2014_063
Compte Administratif 2013 : La Maison de Marie 2014_064
Compte Administratif : ZAE de Masméjean 2014_065
Compte Administratif : Logement la cure - Pont de Montvert 2014_066
Fixation des taux des taxes locales pour 2014 2014_067
Budget Primitif 2014 : CCCML 2014_068
Budget Primitif 2014 : Enfance & Jeunesse 2014_069
Budget Primitif 2014 : La Maison de Marie 2014_070
Budget Primitif 2014 : ZAE de Masméjean 2014_071
Budget Primitif 2014 : Logement la Cure - Pont de Montvert 2014_072

 

 

Date Objet N° délibération
15/05/14 Association Trait d'Union - Annulation de la délibération 2014-022 2014_0073
Direction Départementale des Territoires : Convention d'assistance 2014_0074
Espinas, construction d'un hangar : Avenant 2 au lot 5 - Electricité 2014_0075
Enfance & jeunesse : Création d'une commission de travail 2014_0076
Hameau de l'Espinas : Demande de subvention au PNC 2014_0077
Espinas - Construction d'un hangar : Avenant 1 au lot 2 - Charpente 2014_0078
Espinas - construction d'un hangar : Avenant 1 au lot 6 - Plomberie 2014_0079
Régime indemnitaire : modification 2014_080
Construction d'une Gendarmerie : Avenant 1 au lot 2014_081
Dématérialisation PESV2 : Demande de DETR 2014 2014_082
Avis sur le projet de SAGE du Tarn-amont 2014_083

 

 

Date Objet N° délibération
26/06/14 Association Trait d'Union - Evolution de la structure 2014_084
Union Départementale des Associations Familiales : Adhésion RAM 2014_085
Espinas - Réhabilitation ruines : attribution du lot n°6 2014_086
Hameau de l'Espinas : Modification du plan de financement 2014_087
Espinas - Réhabilitation ruines : Avenant 1 lot 9 - Plomberie 2014_088
Espinas - construction d'un hangar : Avenant 3 lot 3 -Menuiseries 2014_089
Maison de Marie : Avenant 1 au lot 12 - enduits ext/int 2014_090
Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales 2014_091
Fondation du patrimoine : Adhésion 2014 2014_092
Contrat Educatif Local : Attribution de subvention 2014_093
ADDA Scènes Croisées : Convention 2014 2014_094
Annulation de la délibération 84-2013 2014_095
Gestion des cours d'eau et milieux humides : Motion du Conseil 2014_096
Subventions 2014 2014_097
Convention de partenariat 2014_098
Maison de Marie : Avenant 3 au lot 1 - Gros Œuvre 2014_099
Maison de Marie : Avenant 1 au lot 11 - Serrurerie 2014_100
Maison de Marie : Bail mixte 2014_101
Maison de Marie - Avenant 1 au lot 5 - Menuiseries intérieures 2014_102

 

Date Objet N° délibération
24/07/14 Ligne de Trésorerie : Renouvellement 2014_103
Maison de Marie : Avenant 1 au lot 7 - Plomberie, sanitaire et chauf 2014_104
Maison de Marie : Avenant 1 au lot 8 - Electricité 2014_105
Maison de Marie : Avenant 1 au lot 10 - Peintures 2014_106
Rattachement nouveau territoire GAL 2014/2020 2014_107
Maison de Marie : Avenant 2 au lot 3 - Couverture, Lauze et Zinguerie 2014_108

 

 

Date Objet N° délibération
25/09/14 Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor 2014_109
Espinas - Ruines : Avenant 1 au lot 1 - Maçonnerie 2014_110
Maison de Marie : Avenant 4 au lot 1 - Gros oeuvre 2014_111
Maison de Marie : Avenant 2 au lot 8 - Electricité 2014_112
Délégation du conseil au Président : Modification 2014_113
Ligne de trésorerie : modification 2014_114
Budget principal : Décision modificative n°1 2014_115
Budget annexe Maison de Marie : Décision modificative n°1 2014_116
Enfance et jeunesse : Convention de mise à disposition 2014_117
Office de tourisme : Convention d'objectifs 2014_118
Lozère Ingénierie : Confirmation d'Adhésion 2014_119
Complémentaire santé des agents : Modification 2014_120
Relais de Services Publics : demande de subvention 2014 2014_121

 

 

Date Objet N° délibération
30/10/14 Association Territoriale Causses Cévennes : Adhésion 2014_122
Parc National des Cévennes : Désignation de représantant 2014_123
Office de Tourisme : Classement 2014_124
ADDA Scènes Croisées : Avenant 1 à la convention 2014_125
Espinas - Ruines : Avenant1 au lot 2 - Charpente Couverture Zingueri 2014_126
Spectacle de fin d'année 2014 2014_127
Subvention CEL : Modification de la délibération 2014-093 2014_128
Ligne ferroviaire du Cévenol : motion 2014_129
Maison de Marie : Avenant 1 au lot 2 Charpente bois 2014_130

 

 

Date Objet N° délibération
27/11/14 Budget annexe Maison de Marie : Clôture 2014_131
Association Métiers d'Arts en Cévennes : Délibération de principe 2014_132
Compte Epargne Temps : Création 2014_133
Formation des agents : Remboursement de frais 2014_134
Régime Indemnitaire : Modification 2014_135
Espinas - Ruines : Avenant 2 au lot 2 - Charpente, Couverture et Zin 2014_136
Transport à la demande : Création d'une commission 2014_137
Hameau de l'Espinas : Modification du plan de financement 2014_138
Budget principal : Décision modificative n°2 2014_139
Budget annexe Enfance et Jeunesse : Décision modificative 1 2014_140
Association Terre de Liens : Délibération de principe 2014_141